Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Les Clairières ”
DOCET Christophe

Numéro de dépôt :
4049112
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2023
“ Les Clairières ” de DOCET Christophe

Présentation de la marque “ Les Clairières ”

Déposée le 19 novembre 2013 par DOCET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Les Clairières ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est DOCET Christophe domicilié(e) Le Manoir du Parc - 35630 - LA CHAPELLE CHAUSSEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLIS AVOCATS, Me Frédéric PONS domicilié(e) 40 boulevard de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES CEDEX - France.

La marque “ Les Clairières ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les Clairières ” est expirée depuis le 19 novembre 2023.

DOCET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : EUTHYMIA , CELEM


DOCET Christophe - Le Manoir du Parc - 35630 - LA CHAPELLE CHAUSSEE - France


EVOLIS AVOCATS, Me Frédéric PONS - 40 boulevard de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Éducation, formation, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Exploitation de terrains de camping, à savoir mise à disposition de terrains de camping.

Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.